Vous êtes actuellement : Les ateliers Saint Eloi > Mentions légales

Mentions légales

Adresse : 503, Chaussé Jules Ferry - 80090 AMIENS

Représentant légal : Madame PIOTTE Nathalie

Directeur de la Publication : Madame PIOTTE Nathalie

Téléphone : 03 22 47 17 09

Adresse Internet : http://www.bijouterie-saint-eloi.com/

RCS : B 344 137 716


L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi " Informatique et Libertés ").
Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser auprès du Directeur de la publication visé si haut.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directrice européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Accueil | Qui sommes nous ? | Contact | Mentions légales | Plan du site